Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par monsieur ERIC GUILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est monsieur ERIC GUILLOT domicilié(e) 13 RUE DE LA DEVANSAYE - 49000 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC GUILLOT domicilié(e) 13 RUE DE LA DEVANSAYE - 49000 - ANGERS - France.
La marque PASTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ERIC GUILLOT - 13 RUE DE LA DEVANSAYE - 49000 - ANGERS - France
M. ERIC GUILLOT - 13 RUE DE LA DEVANSAYE - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
5 Pâtes alimentaires sans gluten à usage médical ; pâtes alimentaires complètes diététiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations d'hygiène à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments diététiques pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériaux pour pansements ; matières d'obturation dentaire, cire dentaire ; désinfectants ; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
29 Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Viande ; poisson et gibier ; volailles ; olives congelées ; olives conservées ; olives séchées et cuites ; huiles d'olives ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; légumineuses sèches pour l'alimentation humaine ; légumineuses transformées ; préparations à base de légumineuses ;
30 Pâtes alimentaires sous toutes formes, pâtes alimentaires biologiques, tous types de pâtes alimentaires, farines et préparations à base de céréales, légumineuses transformées ; préparations à base de légumineuses, pates légumineuses, pâtes alimentaires fraîches ; pâtes alimentaires séchées ; pâtes alimentaires à base de légumineuses ; Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farine et préparations à base de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudres à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires ; tous type de sauces, épices ; glace à rafraîchir.
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